Dernière mise à jour : 21 janvier 2026

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les commandes effectuées auprès de KO&CO dans le cadre de son programme de vente en gros (« Wholesale »). En passant une commande, le client reconnaît avoir lu, compris et accepté l’ensemble des termes et conditions ci-dessous.

1. Admissibilité au programme Wholesale

Le programme Wholesale de KO&CO est réservé aux entreprises, commerçants et professionnels dûment enregistrés. KO&CO se réserve le droit d’approuver ou de refuser toute demande d’ouverture de compte Wholesale, sans obligation de justification.

2. Commandes minimales

Un montant minimum de commande peut s’appliquer pour toute commande Wholesale. Les minimums de commande, quantités minimales par produit et paliers de prix sont communiqués au moment de l’inscription ou dans les documents commerciaux fournis par KO&CO.

3. Prix et devises

Tous les prix sont indiqués en dollars canadiens (CAD), sauf indication contraire. Les prix Wholesale sont confidentiels et réservés exclusivement aux clients autorisés. Ils peuvent être modifiés en tout temps, sans préavis. Les taxes applicables (TPS, TVQ ou autres) ne sont pas incluses, sauf indication contraire.

4. Conditions de paiement

Sauf entente écrite contraire, les conditions de paiement sont les suivantes :

• Paiement exigé avant l’expédition de la commande

• Modes de paiement acceptés : virement électronique ou autres modes approuvés par KO&CO

KO&CO se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute commande en cas de non-paiement ou de retard de paiement.

5. Délais de traitement et d’expédition

Les délais de traitement varient selon la disponibilité des produits et le volume de commandes. Les délais fournis sont des estimations et peuvent varier sans engager la responsabilité de KO&CO. Les frais de transport et de manutention sont à la charge du client, sauf indication contraire. Une fois la commande remise au transporteur, KO&CO n’est pas responsable des retards, pertes ou dommages causés durant le transport.

6. Disponibilité des produits

Toutes les commandes sont sujettes à la disponibilité des stocks. KO&CO se réserve le droit de remplacer, modifier ou retirer un produit sans préavis. En cas d’indisponibilité, le client sera informé et une solution sera proposée.

7. Retours, échanges et annulations

• Les ventes Wholesale sont finales, sauf en cas de défaut de fabrication ou d’erreur de KO&CO.

• Toute réclamation doit être signalée par écrit dans un délai de 2 jours suivant la réception de la marchandise.

• Aucun retour, échange ou remboursement ne sera accepté sans autorisation préalable de KO&CO.

Les articles retournés sans autorisation ne seront pas acceptés.

8. Défauts et conformité

Le client doit inspecter la marchandise dès réception. Toute non-conformité ou dommage visible doit être signalé dans les plus brefs délais. KO&CO se limite, le cas échéant, au remplacement du produit défectueux ou à l’émission d’un crédit.

9. Utilisation de la marque et des visuels

Les logos, images, descriptions de produits et tout autre contenu appartenant à KO&CO demeurent la propriété exclusive de l’entreprise. Toute utilisation à des fins marketing ou commerciales doit être approuvée au préalable par KO&CO.

10. Responsabilité

KO&CO ne pourra être tenue responsable de tout dommage indirect, perte de profits ou préjudice commercial découlant de l’utilisation ou de la revente des produits. La responsabilité de KO&CO est strictement limitée à la valeur de la commande concernée.

11. Confidentialité

Les informations commerciales, prix Wholesale et conditions préférentielles sont confidentielles et ne doivent en aucun cas être partagées avec des tiers sans l’autorisation écrite de KO&CO.

12. Modifications des termes et conditions

KO&CO se réserve le droit de modifier les présents termes et conditions en tout temps. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.

13. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur dans la province de Québec, Canada. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du Québec.